PLAN COMPTABLE SYSCOHADA
Système Comptable Ouest Africain
101
CAPITAL SOCIAL
1011
Capital souscrit, non appelé
1012
Capital souscrit, appelé, non versé
1013
Capital souscrit, appelé, versé, non amorti
1014
Capital souscrit, appelé, versé, amorti
1018
Capital souscrit, soumis à des conditions particulières
102
CAPITAL PAR DOTATION
1021 Dotation initiale
1022 Dotations complémentaires 1028 Autres dotations
1028 Autres dotations
103
CAPITAL PERSONNEL
104 COMPTE
DE LEXPLOITANT
1041 Apports temporaires
1042 Opérations courantes
1043 Rémunérations, impôts et autres charges personnelles
1047 Prélèvements d'autoconsommation
1048 Autres prélèvements
105 PRIMES
LIÉES AUX CAPITAUX PROPRES
1051 Primes d'émission
1052 Primes d'apport
1053 Primes de fusion
1054 Primes de conversion
1058 Autres primes
106 ÉCARTS
DE RÉÉVALUATION
1061 Écarts de réévaluation légale
1062 Écarts de réévaluation libre
l09
ACTIONNAIRES, CAPITAL SOUSCRIT, NON APPELÉ
111
RÉSERVE LÉGALE
112
RÉSERVES STATUTAIRES OU CONTRACTUELLES
113
RÉSERVES RÉGLEMENTÉES
1131 Réserves de plus-values nettes à long terme
1133 Réserves consécutives à l'octroi de subventions
d'investissement
1138 Autres réserves réglementées
118 AUTRES
RÉSERVES
1181 Réserves facultatives
1188 Réserves diverses
121 REPORT
A NOUVEAU CRÉDITEUR
129 REPORT
À NOUVEAU DÉBITEUR
1291 Perte nette à reporter
1292 Perte - Amortissements réputés différés
130
RESULTAT EN INSTANCE D'AFFECTATION
1301 Résultat en instance d'affectation : Bénéfice
1309 Résultat en instance d'affectation : Perte
131
RÉSULTAT NET: BÉNÉFICE
132 MARGE
BRUTE (M.B.)
1321 Marge brute sur marchandises
1322 Marge brute sur matières
133 VALEUR
AJOUTÉE (VA.)
134
EXCÉDENT BRUT D'EXPLOITATION (E.B.E.)
135
RÉSULTAT D'EXPLOITATION (R.E.)
136
RÉSULTAT FINANCIER (R.F.)
137
RÉSULTAT DES ACTIVITÉS ORDINAIRES (R.A.O.)
138
RÉSULTAT HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (R.H.A.O.)
139
RÉSULTAT NET : PERTE
141
SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT A
1411 État
1412 Régions
1413 Départements
1414 Communes et collectivités publiques décentralisées
1415 Entreprises publiques ou mixtes
1416 Entreprises et organismes privés
1417 Organismes internationaux
1418 Autres
142
SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT B
148 AUTRES
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
151
AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES
152
PLUS-VALUES DE CESSION À RÉINVESTIR
153 FONDS
RÉGLEMENTÉS
1531 Fonds national
1532 Prélèvement pour le Budget
154
PROVISION SPÉCIALE DE RÉÉVALUATION
155
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES RELATIVES AUX IMMOBILISATIONS
1551 Reconstitution des gisements miniers et pétroliers
156
PROVISIONS RÉGLEMENTÉES RELATIVES AUX STOCKS
1561 Hausse de prix
1562 Fluctuation des cours
157
PROVISIONS POUR INVESTISSEMENT
158 AUTRES
PROVISIONS ET FONDS RÉGLEMENTÉS
161
EMPRUNTS OBLIGATAIRES
1611 Emprunts obligataires ordinaires
1612 Emprunts obligataires convertibles
1618 Autres emprunts obligataires
162
EMPRUNTS ET DETTES AUPRÈS DES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT
163
AVANCES REÇUES DE L’ÉTAT
164
AVANCES REÇUES ET COMPTES COURANTS BLOQUÉS
165 DÉPÔTS ET CAUTIONNEMENTS REÇUS
1651 Dépôts
1652 Cautionnements
166 INTÉRÊTS COURUS
1661 sur emprunts obligataires
1662 sur emprunts et dettes auprès des établissements de
crédit
1663 sur avances reçues de l'État
1664 sur avances reçues et comptes courants bloqués
1665 sur dépôts et cautionnements reçus
1667 sur avances assorties de conditions particulières
1668 sur autres emprunts et dettes
167 AVANCES
ASSORTIES DE CONDITIONS PARTICULIÈRES
1671 Avances bloquées pour augmentation du capital
1672 Avances conditionnées par l'État
1673 Avances conditionnées par les autres organismes
africains
1674 Avances conditionnées par les organismes internationaux
1676 Droits du concédant exigibles en nature
168 AUTRES
EMPRUNTS ET DETTES
1681 Rentes viagères capitalisées
1682 Billets de fonds
1683 Dettes consécutives à des titres empruntés
1685 Emprunts participatifs
1686 Participation des travailleurs aux bénéfices
172 EMPRUNTS ÉQUIVALENTS DE CRÉDIT-BAIL
IMMOBILIER
173 EMPRUNTS ÉQUIVALENTS DE CRÉDIT-BAIL
MOBILIER
176
INTÉRÊTS COURUS
1762 sur emprunts équivalents de crédit-bail immobilier
1763 sur emprunts équivalents de crédit-bail mobilier
1768 sur emprunts équivalents d'autres contrats
178
EMPRUNTS ÉQUIVALENTS D'AUTRES CONTRATS
181 DETTES
LIEES A DES PARTICIPATIONS
1811 Dettes liées à des participations (groupe)
1812 Dettes liées à des participations (hors groupe)
182 DETTES
LIÉES A DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
183
INTÉRÊTS COURUS SUR DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS
184 COMPTES PERMANENTS BLOQUÉS DES
ÉTABLISSEMENTS ET SUCCURSALES
185
COMPTES PERMANENTS NON BLOQUÉS DES ÉTABLISSEMENTS ET SUCCURSALES
186
COMPTES DE LIAISON CHARGES
187
COMPTES DE LIAISON PRODUITS
188
COMPTES DE LIAISON DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION
191
PROVISIONS POUR LITIGES
192
PROVISIONS POUR GARANTIES DONNÉES AUX CLIENTS
193
PROVISIONS POUR PERTES SUR
MARCHÉS À ACHÈVEMENT
FUTUR
194
PROVISIONS POUR PERTES DE CHANGE
195
PROVISIONS POUR IMPÔTS
196
PROVISIONS POUR PENSIONS ET OBLIGATIONS SIMILAIRES
197
PROVISIONS POUR CHARGES A RÉPARTIR SUR PLUSIEURS
EXERCICES
1971 Provisions pour grosses réparations
198 AUTRES
PROVISIONS FINANCIÈRES POUR RISQUES ET CHARGES
1981 Provisions pour amendes et pénalités
1982 Provisions pour renouvellement des immobilisations
(entreprises concessionnaires)
1983 Provisions de propre assureur
1988 Autres provisions financières pour risques et charges
23 BATIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS
25 AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR IMMOBILISATIONS
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION
201 FRAIS D'ÉTABLISSEMENT
2011 Frais de constitution
2012 Frais de prospection
2013 Frais de publicité et de lancement
2014 Frais de fonctionnement antérieurs au démarrage
2015 Frais de modification du capital (fusions, scissions,
transformations)
2016 Frais d'entrée à la Bourse
2017 Frais de restructuration
2018 Frais divers d'établissement
202
CHARGES À RÉPARTIR SUR PLUSIEURS
EXERCICES
2021 Charges
différées
2022 Frais d'acquisition d'immobilisations
2026 Frais d'émission des emprunts
2028 Charges à étaler
206 PRIMES
DE REMBOURSEMENT DES OBLIGATIONS
2061 Obligations ordinaires
2062 Obligations convertibles
2068 Autres emprunts obligataires
211 FRAIS
DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT
212
BREVETS, LICENCES, CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
213
LOGICIELS
214 MARQUES
215 FONDS
COMMERCIAL
216 DROIT
AU BAIL
217
INVESTISSEMENTS DE CRÉATION
218 AUTRES
DROITS ET VALEURS INCORPORELS
219
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS
2191 Frais de recherche et de développement
2193 Logiciels
2198 Autres droits et valeurs incorporels
221
TERRAINS AGRICOLES ET FORESTIERS
2211 Terrains d'exploitation agricole
2212 Terrains d'exploitation forestière
2218 Autres terrains
222
TERRAINS NUS
2221 Terrains à bâtir
2228 Autres terrains nus
223
TERRAINS BÂTIS
2231 pour bâtiments industriels et agricoles
2232 pour bâtiments administratifs et commerciaux
2234 pour bâtiments affectés aux autres opérations
professionnelles
2235 pour bâtiments affectés aux autres opérations non
professionnelles
2238 Autres terrains bâtis
224 TRAVAUX DE MISE EN VALEUR
DES TERRAINS
2241
Plantation d'arbres et d'arbustes
2248
Autres travaux
225 TERRAINS DE GISEMENT
2251
Carrières
226 TERRAINS AMÉNAGÉS
2261
Parkings
227 TERRAINS MIS EN CONCESSION
228 AUTRES TERRAINS
2281
Terrains des immeubles de rapport
2285
Terrains des logements affectés au personnel
2288
Autres terrains
229 AMÉNAGEMENTS DE TERRAINS EN COURS
2291
Terrains agricoles et forestiers
2292
Terrains nus
2295
Terrains de gisement
2298
Autres terrains
231 BÂTIMENTS INDUSTRIELS,
AGRICOLES, ADMINISTRATIFS ET COMMERCIAUX SUR SOL PROPRE
2311
Bâtiments industriels
2312
Bâtiments agricoles
2313
Bâtiments administratifs et commerciaux
2314
Bâtiments affectés au logement du personnel
2315
Immeubles de rapport
232 BÂTIMENTS INDUSTRIELS,
AGRICOLES, ADMINISTRATIFS ET COMMERCIAUX SUR SOL D'AUTRUI
2321
Bâtiments industriels
2322
Bâtiments agricoles
2323
Bâtiments administratifs et commerciaux
2324
Bâtiments affectés au logement du personnel
2325
Immeubles de rapport
233 OUVRAGES D'INFRASTRUCTURE
2331
Voies de terre
2332
Voies de fer
2333
Voies d'eau
2334
Barrages, Digues
2335
Pistes d'aérodrome
2338
Autres
234 INSTALLATIONS TECHNIQUES
2341
Installations complexes spécialisées sur sol propre
2342
Installations complexes spécialisées sur sol d'autrui
2343
Installations à caractère spécifique sur sol propre
2344
Installations à caractère spécifique sur sol d'autrui
235 AMÉNAGEMENTS DE BUREAUX
2351
Installations générales
2358
Autres
237 BÂTIMENTS INDUSTRIELS,
AGRICOLES ET COMMERCIAUX MIS EN CONCESSION
238 AUTRES INSTALLATIONS ET
AGENCEMENTS
239 BÂTIMENTS ET INSTALLATIONS
EN COURS
241 MATÉRIEL ET OUTILLAGE INDUSTRIEL
ET COMMERCIAL
2411
Matériel industriel
2412
Outillage industriel
2413
Matériel commercial
2414
Outillage commercial
242 MATÉRIEL ET OUTILLAGE
AGRICOLE
2421
Matériel agricole
2422
Outillage agricole
243 MATÉRIEL D'EMBALLAGE
RÉCUPÉRABLE ET IDENTIFIABLE
244 MATÉRIEL ET MOBILIER
2441
Matériel de bureau
2442
Matériel informatique
2443
Matériel bureautique
2444
Mobilier de bureau
2446
Matériel et mobilier des immeubles de rapport
2447
Matériel et mobilier des logements du personnel
245 MATÉRIEL DE TRANSPORT
2451
Matériel automobile
2452
Matériel ferroviaire
2453
Matériel fluvial, lagunaire
2454
Matériel naval
2455
Matériel aérien
2456
Matériel hippomobile
2458
Autres (vélo, mobylette, moto)
246 IMMOBILISATIONS ANIMALES
ET AGRICOLES
2461
Cheptel, animaux de trait
2462
Cheptel, animaux reproducteurs
2463
Animaux de garde
2465
Plantations agricoles
2468
Autres
247 AGENCEMENTS ET AMÉNAGEMENTS DU MATÉRIEL
248 AUTRES MATÉRIELS
2481
Collections et oeuvres d'art
249 MATÉRIEL EN COURS
2491
Matériel et outillage industriel et commercial
2492
Matériel et outillage agricole
2493
Matériel d'emballage récupérable et identifiable
2494
Matériel et mobilier de bureau
2495
Matériel de transport
2496
Immobilisations animales et agricoles
2497
Agencements et aménagements du matériel
2498
Autres matériels
251 AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS
SUR IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
252 AVANCES ET ACOMPTES VERSES
SUR IMMOBILISATIONS CORPORELLES
261 TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS SOUS CONTRÔLE
EXCLUSIF
262 TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS SOUS CONTRÔLE
CONJOINT
263 TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTÉS CONFÉRANT UNE
INFLUENCE NOTABLE
265 PARTICIPATIONS DANS DES ORGANISMES PROFESSIONNELS
266 PARTS DANS DES GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE (G.I.E.)
268 AUTRES TITRES DE PARTICIPATION
271 PRÊTS ET CRÉANCES NON COMMERCIALES
2711
Prêts participatifs
2712
Prêts aux associés
2713
Billets de fonds
2714
Titres prêtés
272 PRÊTS AU PERSONNEL
2721
Prêts immobiliers
2722
Prêts mobiliers et d'installation
2728
Autres prêts (frais d'études...)
273 CRÉANCES SUR L’ÉTAT
2731
Retenues de garantie
2733
Fonds réglementés
2738
Autres
274 TITRES IMMOBILISÉS
2741
Titres immobilisés de l'activité de portefeuille (T.IA.P)
2742
Titres participatifs
2743
Certificats d'investissement
2744
Parts de fonds commun de placement (EC.P)
2748
Autres titres immobilisés
275 DÉPÔTS ET CAUTIONNEMENTS VERSÉS
2751
Dépôts pour loyers d'avance
2752
Dépôts pour l'électricité
2753
Dépôts pour l'eau
2754
Dépôts pour le gaz
2755
Dépôts pour le téléphone, le télex, la télécopie
2756
Cautionnements sur marchés publics
2757
Cautionnements sur autres opérations
2758
Autres dépôts et cautionnements
276 INTÉRÊTS COURUS
2761
Prêts et créances non commerciales
2762
Prêts au personnel
2763
Créances sur l'État
2764
Titres immobilisés
2765
Dépôts et cautionnements versés
2767
Créances rattachées à des participations
2768
Immobilisations financières diverses
277 CRÉANCES RATTACHÉES À DES
PARTICIPATIONS ET AVANCES À DES G.I.E.
2771
Créances rattachées à des participations (groupe)
2772 Créances rattachées à
des participations (hors groupe)
2773
Créances rattachées à des sociétés en participation
2774
Avances à des Groupements d'intérêt économique (G.I.E.)
278 IMMOBILISATIONS
FINANCIÈRES DIVERSES
2781 Créances diverses (groupe)
2782
Créances diverses (hors groupe)
2785
Or et métaux précieux (1)
(1)
Pièces, barres, lingots, louis d'or et
autres métaux précieux (argent, diamant...) acquis et que l'entreprise a
l'intention de conserver de manière durable.
281 AMORTISSEMENTS DES
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2811
Amortissements des frais de recherche et de développement
2812
Amortissements des brevets, licences, concessions et droits similaires
2813
Amortissements des logiciels
2814
Amortissements des marques
2815
Amortissements du fonds commercial
2816
Amortissements du droit au bail
2817
Amortissements des investissements de création
2818
Amortissements des autres droits et valeurs incorporels
282 AMORTISSEMENTS DES
TERRAINS
2821
Amortissements des terrains agricoles et forestiers
2824
Amortissements des travaux de mise en valeur des terrains
2825
Amortissements des terrains de gisement
283 AMORTISSEMENTS DES
BÂTIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS
2831
Amortissements des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et
commerciaux sur sol propre
2832
Amortissements des bâtiments industriels, agricoles, administratifs et
commerciaux sur sol d'autrui
2833
Amortissements des ouvrages d'infrastructure
2834
Amortissements des installations techniques
2835
Amortissements des aménagements de bureaux
2837
Amortissements des bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en
concession
2838
Amortissements des autres installations et agencements
284 AMORTISSEMENTS DU MATÉRIEL
2841
Amortissements du matériel et outillage industriel et commercial
2842
Amortissements du matériel et outillage agricole
2843
Amortissements du matériel d'emballage récupérable et identifiable
2844
Amortissements du matériel et mobilier
2845
Amortissements du matériel de transport
2846
Amortissements des immobilisations
animales et agricoles
2847
Amortissements des agencements et aménagements du matériel
2848
Amortissements des autres matériels
291 PROVISIONS POUR
DÉPRÉCIATION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
2912
Provisions pour dépréciation des brevets, licences, concessions et droits
similaires
2913
Provisions pour dépréciation des logiciels
2914
Provisions pour dépréciation des marques
2915
Provisions pour dépréciation du fonds commercial
2916
Provisions pour dépréciation du droit au bail
2917
Provisions pour dépréciation des investissements de création
2918
Provisions pour dépréciation des autres droits et valeurs incorporels
2919
Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles en cours
292 PROVISIONS POUR
DÉPRÉCIATION DES TERRAINS
2921
Provisions pour dépréciation des terrains
agricoles et forestiers
2922
Provisions pour dépréciation des terrains nus
2923
Provisions pour dépréciation des terrains bâtis
2924
Provisions pour dépréciation des travaux de mise en valeur des terrains
2925
Provisions pour dépréciation des terrains de gisement
2926
Provisions pour dépréciation des terrains aménagés
2927
Provisions pour dépréciation des terrains mis en concession
2928
Provisions pour dépréciation des autres terrains
2929
Provisions pour dépréciation des aménagements de terrains en cours
293 PROVISIONS POUR
DÉPRÉCIATION DES BATIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS
2931
Provisions pour dépréciation des bâtiments industriels, agricoles,
administratifs et commerciaux sur sol propre
2932
Provisions pour dépréciation des bâtiments industriels, agricoles,
administratifs et commerciaux sur sol autrui
2933
Provisions pour dépréciation des ouvrages d'infrastructures
2934
Provisions pour dépréciation des installations techniques
2935
Provisions pour dépréciation des aménagements de bureaux
2937
Provisions pour dépréciation des bâtiments industriels, agricoles et
commerciaux mis en concession
2938
Provisions pour dépréciation des autres installations et agencements
2939
Provisions pour dépréciation des bâtiments et installations en cours
294 PROVISIONS POUR
DÉPRÉCIATION DU MATÉRIEL
2941
Provisions pour dépréciation du matériel et outillage industriel et commercial
2942
Provisions pour dépréciation du matériel et outillage agricole
2943
Provisions pour dépréciation du matériel d'emballage récupérable et
identifiable
2944
Provisions pour dépréciation du matériel et mobilier
2945
Provisions pour dépréciation du matériel de transport
2946
Provisions pour dépréciation des immobilisations animales et agricoles
2947
Provisions pour dépréciation des agencements et aménagements du matériel
2948
Provisions pour dépréciation des autres matériels
2949
Provisions pour dépréciation du matériel en cours
295 PROVISIONS POUR
DÉPRÉCIATION DES AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS
2951
Provisions pour dépréciation des avances et acomptes versés sur immobilisations
incorporelles
2952
Provisions pour dépréciation des avances et acomptes versés sur immobilisations
corporelles
296 PROVISIONS POUR
DÉPRÉCIATION DES TITRES DE PARTICIPATION
2961
Provisions pour dépréciation des titres de participation dans des sociétés
sous contrôle exclusif
2962
Provisions pour dépréciation des titres de participation dans les sociétés
sous contrôle conjoint
2963
Provisions pour dépréciation des titres de participation dans les sociétés
conférant une influence notable
2965
Provisions pour dépréciation des participations dans des organismes
professionnels
2966
Provisions pour dépréciation des parts dans des G.LE.
2968
Provisions pour dépréciation des autres titres de participation
297 PROVISIONS POUR
DÉPRÉCIATION DES AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
2971
Provisions pour dépréciation des prêts et créances non commerciales
2972
Provisions pour dépréciation des prêts au personnel
2973
Provisions pour dépréciation des créances sur l'État
2974
Provisions pour dépréciation des titres immobilisés
2975
Provisions pour dépréciation des dépôts et cautionnements versés
2977
Provisions pour dépréciation des créances rattachées à des participations et
avances à des G.LE.
2978
Provisions pour dépréciation des créances financières diverses
32 MATIERES PREMIERES ET FOURNITURES LIEES
37 PRODUITS INTERMEDIAIRES ET RESIDUELS
38 STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPOT
311 MARCHANDISES A
3111
Marchandises A1
3112
Marchandises A2
312 MARCHANDISES B
3121
Marchandises B1
3122
Marchandises B2
318 MARCHANDISES HORS
ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.)
321 MATIÈRES A
322 MATIÈRES B
323 FOURNITURES (A, B)
331 MATIÈRES CONSOMMABLES
332 FOURNITURES D'ATELIER ET D'USINE
333 FOURNITURES DE MAGASIN
334 FOURNITURES DE BUREAU
335 EMBALLAGES
3351
Emballages perdus
3352
Emballages récupérables non identifiables
3353 Emballages à usage mixte
3358
Autres emballages
338 AUTRES MATIÈRES
341 PRODUITS EN COURS
3411
Produits en cours Pl
3412
Produits en cours P2
342 TRAVAUX EN COURS
3421
Travaux encours T1
3422
Travaux en cours T2
343 PRODUITS INTERMÉDIAIRES EN
COURS
3431
Produits intermédiaires A
3432
Produits intermédiaires B
341 PRODUITS RÉSIDUELS EN
COURS
3441
Produits résiduels A
3442
Produits résiduels B
35l ÉTUDES EN COURS
3511
Études encours E1
3512
Études en cours E2
352 PRESTATIONS DE SERVICES EN
COURS
3521
Prestations de services S1
3522
Prestations de services S2
361 PRODUITS FINIS A
362 PRODUITS FINIS B
371 PRODUITS INTERMÉDIAIRES
3711
Produits intermédiaires A
3712
Produits intermédiaires B
372 PRODUITS RÉSIDUELS
3721
Déchets
3722
Rebuts
3723
Matières de récupération
381 MARCHANDISES EN COURS DE
ROUTE
382 MATIÈRES PREMIÈRES ET
FOURNITURES LIÉES EN COURS DE ROUTE
383 AUTRES APPROVISIONNEMENTS
EN COURS DE ROUTE
386 PRODUITS FINIS EN COURS DE
ROUTE
387 STOCK EN CONSIGNATION OU
EN DÉPÔT
3871
Stock en consignation
3872
Stock en dépôt
388 STOCK PROVENANT
D'IMMOBILISATIONS MISES HORS SERVICE OU AU REBUT
391 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS
DE MARCHANDISES
392 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS
DE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES
393 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS
D'AUTRES APPROVISIONNEMENTS
394 DÉPRÉCIATIONS DES PRODUITS
EN COURS
395 DÉPRÉCIATIONS DES SERVICES
EN COURS
396 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS
DE PRODUITS FINIS
397 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS
DE PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS
398 DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DEPOT
40 FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES
41 CLIENTS ET COMPTES RATTACHES
44 ETAT ET COLLECTIVITES PUBLIQUES
47 DEBITEURS ET CREDITEURS DIVERS
48 CREANCES ET DETTES HORS ACTIVITES ORDINAIRES (H. A. O.)
49
DEPRECIATIONS ET RISQUES PROVISIONNES (Tiers)
401 FOURNISSEURS, DETTES EN
COMPTE
4011
Fournisseurs
4012
Fournisseurs Groupe
4013
Fournisseurs sous-traitants
4017 Fournisseurs, retenues de garantie
402 FOURNISSEURS, EFFETS À
PAYER
4021
Fournisseurs, Effets à payer
4022
Fournisseurs Groupe, Effets à payer
4023
Fournisseurs sous-traitants, Effets à payer
408 FOURNISSEURS, FACTURES NON
PARVENUES
4081
Fournisseurs
4082
Fournisseurs Groupe
4083
Fournisseurs sous-traitants
4086
Fournisseurs, intérêts courus
409 FOURNISSEURS DÉBITEURS
4091
Fournisseurs, avances et acomptes versés
4092
Fournisseurs Groupe, avances et acomptes versés
4093
Fournisseurs sous-traitants, avances et acomptes versés
4094 Fournisseurs, créances pour emballages et matériels à rendre
4098
Rabais, Remises, Ristournes et autres avoirs à obtenir
411 CLIENTS
4111
Clients
4112
Clients Groupe
4114
Clients, État et Collectivités publiques
4115
Clients, organismes internationaux
4118
Clients, dégrèvements de Taxes sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.)
412 CLIENTS, EFFETS À RECEVOIR
EN PORTEFEUILLE
4121
Clients, Effets à recevoir
4122
Clients Groupe, Effets à recevoir
4124
État et Collectivités publiques, Effets à recevoir
4125
Organismes internationaux, Effets à recevoir
414 CRÉANCES SUR CESSIONS
COURANTES D'IMMOBILISATIONS
4141
Créances en compte
4142
Effets à recevoir
415 CLIENTS, EFFETS ESCOMPTÉS
NON ÉCHUS
416 CRÉANCES CLIENTS
LITIGIEUSES OU DOUTEUSES
4161
Créances litigieuses
4162
Créances douteuses
418 CLIENTS, PRODUITS À RECEVOIR
4181 Clients, factures à établir
4186 Clients, intérêts courus
419 CLIENTS CRÉDITEURS
4191 Clients, avances et acomptes reçus
4192 Clients Groupe, avances et acomptes reçus
4194 Clients, dettes pour emballages et matériels consignés
4198 Rabais, Remises, Ristournes et autres avoirs à
accorder
421
PERSONNEL, AVANCES ET ACOMPTES
4211 Personnel, avances
4212 Personnel, acomptes ,
4213 Frais avancés et fournitures au personnel
422
PERSONNEL, RÉMUNÉRATIONS DUES
423
PERSONNEL, OPPOSITIONS, SAISIES-ARRÊTS
4231 Personnel, oppositions
4232 Personnel, saisies-arrêts
4233 Personnel, avis à tiers détenteur
414 PERSONNEL,
ŒUVRES SOCIALES INTERNES
4241 Assistance médicale
4242 Allocations familiales
4245 Organismes sociaux rattachés à l'entreprise
4248 Autres oeuvres sociales internes
425
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
4251 Délégués du personnel
4252 Syndicats et Comités d'entreprise, d'établissement
4258 Autres représentants du personnel
426 PERSONNEL,
PARTICIPATION AUX BÉNÉFICES
427 PERSONNEL-DÉPÔTS
428 PERSONNEL,
CHARGES A PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR
4281 Dettes provisionnées pour congés à payer
4286 Autres charges à payer
4287 Produits à recevoir
431
SÉCURITÉ SOCIALE
4311 Prestations familiales
4312 Accidents du travail
4313 Caisse de retraite obligatoire
4314 Caisse de retraite facultative
4318 Autres cotisations sociales
432 CAISSES
DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE
433 AUTRES
ORGANISMES SOCIAUX
4331 Mutuelle
438 ORGANISMES SOCIAUX,
CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR
4381
Charges sociales sur gratifications à payer
4382
Charges sociales sur congés à payer
4386
Autres charges à payer
4387
Produits à recevoir
441 ÉTAT, IMPÔT SUR LES BÉNÉFICES
442 ÉTAT,
AUTRES IMPÔTS ET TAXES
4421
Impôts et taxes d'État
4422
Impôts et taxes pour les collectivités publiques
4423
Impôts et taxes recouvrables sur des obligataires
4424
Impôts et taxes recouvrables sur des associés
4426
Droits de douane
4428
Autres impôts et taxes
443 ÉTAT, T.V.A. FACTURÉE
4431
TVA facturée sur ventes
4432
TVA facturée sur prestations de services
4433
TVA facturée sur travaux
4434
TVA facturée sur production livrée à soi-même
4435
TVA sur factures à établir
444 ÉTAT, TVA. DUE OU CRÉDIT DE T.V.A.
4441
État, T.V.A. due
4449
État, crédit de T.VA. à reporter
445 ÉTAT, TVA. RÉCUPÉRABLE
4451
TVA récupérable sur immobilisations
4452
TVA récupérable sur achats
4453
TVA récupérable sur transport
4454
TVA récupérable sur services extérieurs et autres charges
4455
TVA récupérable sur factures non parvenues
4456
TVA transférée par d'autres entreprises
446 ÉTAT, AUTRES TAXES SUR LE
CHIFFRE D'AFFAIRES
447 ÉTAT, IMPÔTS RETENUS À LA
SOURCE
4471
Impôt général sur le revenu
4472
Impôts sur salaires
4473
Contribution nationale
4474
Contribution nationale de solidarité
4478
Autres impôts et contributions
448 ÉTAT, CHARGES À PAYER ET
PRODUITS À RECEVOIR
4486
Charges à payer
4487 Produits à recevoir
449 ÉTAT, CRÉANCES ET DETTES DIVERSES
4491
État, obligations cautionnées
4492
État, avances et acomptes versés sur impôts
4493
État, fonds de dotation à recevoir
4494
État, subventions d'équipement à recevoir
4495
État, subventions d'exploitation à recevoir
4496
État, subventions d'équilibre à recevoir
4499
État, fonds réglementé provisionné
451 OPERATIONS AVEC LES
ORGANISMES AFRICAINS
452 OPÉRATIONS AVEC LES AUTRES
ORGANISMES INTERNATIONAUX
458 ORGANISMES INTERNATIONAUX,
FONDS DE DOTATION ET SUBVENTIONS À RECEVOIR
4581
Organismes internationaux, fonds de dotation à recevoir
4582
Organismes internationaux, subventions à recevoir
461 ASSOCIÉS, OPÉRATIONS SUR
LE CAPITAL
4611
Associés, apports en nature
4612
Associés, apports en numéraire
4613
Actionnaires, capital souscrit appelé non versé
4614
Associés, capital appelé non versé
4615
Associés, versements reçus sur augmentation de capital
4616
Associés, versements anticipés
4617
Actionnaires défaillants
4618
Associés, autres apports
4619
Associés, capital à rembourser
462 ASSOCIÉS, COMPTES COURANTS
4621
Principal
4626
Intérêts courus
463 ASSOCIÉS, OPÉRATIONS
FAITES EN COMMUN
465 ASSOCIÉS, DIVIDENDES À
PAYER
466 GROUPE, COMPTES COURANTS
467 ACTIONNAIRES, RESTANT DÛ
SUR CAPITAL APPELÉ
471 COMPTES D'ATTENTE
4711
Débiteurs divers
4712
Créditeurs divers
472 VERSEMENTS RESTANT À
EFFECTUER SUR TITRES NON LIBÉRÉS
4726
Titres de participation
4727
Titres immobilisés
4728
Titres de placement
474 RÉPARTITION PÉRIODIQUE DES
CHARGES ET DES PRODUITS
4746
Charges
4747
Produits
475 CRÉANCES SUR TRAVAUX NON
ENCORE FACTURABLES
476 CHARGES CONSTATÉES
D'AVANCE
477 PRODUITS CONSTATÉS
D'AVANCE
478 ÉCARTS DE CONVERSION –
ACTIF
4781
Diminution des créances
4782
Augmentation des dettes
4788
Différences compensées par couverture de change
479 ÉCARTS DE CONVERSION -
PASSIF
4791
Augmentation des créances
4792
Diminution des dettes
4798
Différences compensées par couverture
de change
481 FOURNISSEURS
D'INVESTISSEMENTS
4811
Immobilisations incorporelles
4812 Immobilisations corporelles
4817 Retenues de garantie
4818
Factures non parvenues
482 FOURNISSEURS
D'INVESTISSEMENTS, EFFETS À PAYER
483 DETTES SUR ACQUISITIONS DE
TITRES DE PLACEMENT
484 AUTRES DETTES HORS
ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.)
485 CRÉANCES SUR CESSIONS
D'IMMOBILISATIONS
4851
en compte
4852 Effets à recevoir
4857
Retenues de garantie
4858 Factures à établir
486 CRÉANCES SUR CESSIONS DE
TITRES DE PLACEMENT
488 AUTRES CRÉANCES HORS
ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.)
490 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES
FOURNISSEURS
491 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES
CLIENTS
4911
Créances litigieuses
4912
Créances douteuses
492 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES
PERSONNEL
493 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES
ORGANISMES SOCIAUX
494 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES
ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
495 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES
ORGANISMES INTERNATIONAUX
496 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES
ASSOCIÉS ET GROUPE
4962
Associés, comptes courants
4963
Associés, opérations faites en commun
4966
Groupe, comptes courants
497 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES
DÉBITEURS DIVERS
498 DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES
DE CRÉANCES H.A.O.
4981
Créances sur cessions d'immobilisations
4982
Créances sur cessions de titres de placement
4983
Autres créances H.A.O
499 RISQUES PROVISIONNES
4991 Sur opérations d'exploitation
4998 Sur opérations H.A.O.
53 ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES
56 BANQUES, CREDITS DE TRESORERIE ET D’ESCOMPTE
58 REGIES D’AVANCES, ACCREDITIFS ET VIREMENTS INTERNES
59
DEPRECIATIONS ET RISQUES PROVISIONNES (Trésorerie)
501 TITRES DU TRÉSOR ET BONS
DE CAISSE À COURT TERME
5011
Titres du Trésor à court terme
5012
Titres d'organismes financiers
5013
Bons de caisse à court terme
502 ACTIONS
5021
Actions propres
5022
Actions cotées
5023
Actions non cotées
5024
Actions démembrées (certificats d'investissement ; droits de vote)
5025
Autres titres conférant un droit de propriété
503 OBLIGATIONS
5031
Obligations émises par la société et rachetées par elle
5032
Obligations cotées
5033
Obligations non cotées
5035
Autres titres conférant un droit de créance
504 BONS DE SOUSCRIPTION
5042
Bons de souscription d'actions
5043
Bons de souscription d'obligations
505 TITRES NÉGOCIABLES HORS REGION
506 INTÉRÊTS COURUS
5061
Titres du Trésor et bons de caisse à court terme
5062
Actions
5063
Obligations
508 AUTRES VALEURS ASSIMILÉES
511 EFFETS À ENCAISSER
512 EFFETS À L'ENCAISSEMENT
513 CHÈQUES À ENCAISSER
514 CHÈQUES A L’ENCAISSEMENT
515 CARTES DE CRÉDIT À
ENCAISSER
518 AUTRES VALEURS À L’ENCAISSEMENT
5181
Warrants
5182
Billets de fonds
5185
Chèques de voyage
5186
Coupons échus
5187
Intérêts échus des obligations
521 BANQUES LOCALES
5211
BANQUE X
5212
BANQUE Y
522 BANQUES AUTRES ÉTATS REGION
523 BANQUES AUTRES ÉTATS ZONE MONETAIRE
524 BANQUES HORS ZONE MONETAIRE
526 BANQUES, INTERETS COURUS
531
CHÈQUES POSTAUX
532
TRÉSOR
533 SOCIÉTÉS DE GESTION ET D'INTERMÉDIATION
536 ETS FINANCIERS, INTERETS COURUS
538
AUTRES ORGANISMES FINANCIERS
54 INSTRUMENTS DE
TRESORERIE
541
OPTIONS DE TAUX D'INTÉRÊT
542
OPTIONS DE TAUX DE CHANGE
543
OPTIONS DE TAUX BOURSIERS
544
INSTRUMENTS DE MARCHÉS À TERME
545
AVOIRS D'OR ET AUTRES MÉTAUX PRÉCIEUX (l)
(I)
Pièces,
barres, louis d'or et autres métaux précieux (argent, diamant...) acquis en vue
d'une cession à court terme. Ils jouent donc le rôle d'instruments de
trésorerie.
561
CRÉDITS DE TRÉSORERIE
564
ESCOMPTE DE CRÉDITS DE CAMPAGNE
565 ESCOMPTE DE CRÉDITS ORDINAIRES
566 BANQUES, CREDIT DE TRESORERIE, INTERETS COURUS
571
CAISSE SIÈGE SOCIAL
5711
en unités monétaires légales
5712
en devises
572
CAISSE SUCCURSALE A
5721
en unités monétaires légales
5722
en devises
573
CAISSE SUCCURSALE B
5731 en unités monétaires légales
5732
en devises
581
RÉGIES D'AVANCE
582
ACCRÉDITIFS
585
VIREMENTS DE FONDS
588
AUTRES VIREMENTS INTERNES
590
DÉPRÉCIATIONS DES TITRES DE PLACEMENT
591
DÉPRÉCIATIONS DES TITRES ET VALEURS À ENCAISSER
592
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES BANQUES
593DÉPRÉCIATIONS
DES COMPTES ÉTABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILÉS
594
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES D'INSTRUMENTS DE TRÉSORERIE
599 RISQUES PROVISIONNÉS À CARACTÈRE FINANCIER
60 ACHATS ET VARIATIONS DE STOCKS
67 FRAIS FINANCIERS ET CHARGES ASSIMILEES
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS
601 ACHATS
DE MARCHANDISES
6011 dans la Région (1)
6012 hors Région (1)
6013 aux entreprises du groupe dans la Région
6014 aux entreprises du groupe hors Région
6019 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
(1)
À l'exception des achats effectués avec les entreprises
du groupe.
602 ACHATS
DE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES
6021 dans la Région (1)
6022 hors Région (1)
6023 aux entreprises du groupe dans la Région
6024 aux entreprises du groupe hors Région
6029 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
(1)
À l'exception des achats effectués avec les entreprises
du groupe.
603 VARIATIONS
DES STOCKS DE BIENS ACHETÉS
6031 Variations des stocks de marchandises
6032 Variations des stocks de matières premières et
fournitures liées
6033 Variations des stocks d'autres approvisionnements
604 ACHATS
STOCKÉS DE MATIÈRES ET FOURNITURES CONSOMMABLES
6041 Matières consommables
6042 Matières combustibles
6043 Produits d'entretien
6044 Fournitures d'atelier et d'usine
6046 Fournitures de magasin
6047 Fournitures de bureau
6049 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
605 AUTRES
ACHATS
6051 Fournitures non stockables - Eau
6052 Fournitures non stockables - Électricité
6053 Fournitures non stockables - Autres énergies
6054 Fournitures d'entretien non stockables
6055 Fournitures de bureau non stockables
6056 Achats de petit matériel et outillage
6057 Achats d'études et prestations de service
6058 Achats de travaux, matériels et équipements
6059 Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
604 ACHATS
D'EMBALLAGES
6081 Emballages
perdus
6082
Emballages récupérables non identifiables
6083
Emballages à usage mixte
6089
Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés)
611
TRANSPORTS SUR ACHATS (2) (2)
Les frais de transport rattachables à une immobilisation en sont exclus.
612TRANSPORTS
SUR VENTES
613 TRANSPORTS
POUR LE COMPTE DE TIERS
614
TRANSPORTS DU PERSONNEL
616 TRANSPORTS
DE PLIS
618 AUTRES FRAIS DE TRANSPORT
6181
Voyages et déplacements
6182
Transports entre établissements ou chantiers
6183
Transports administratifs
621 SOUS-TRAITANCE GÉNÉRALE
622 LOCATIONS ET CHARGES
LOCATIVES
6221
Locations de terrains
6222
Locations de bâtiments
6223 Locations de matériels et outillages
6224
Malis sur emballages
6225
Locations d'emballages
6228
Locations et charges locatives diverses
623 REDEVANCES DE CRÉDIT-BAIL
ET CONTRATS ASSIMILÉS
6232
Crédit-bail immobilier
6233
Crédit-bail mobilier
6235
Contrats assimilés
624 ENTRETIEN, RÉPARATIONS ET
MAINTENANCE
6241
Entretien et réparations des biens immobiliers
6242
Entretien et réparations des biens mobiliers
6243
Maintenance
6248
Autres entretiens et réparations
625 PRIMES D'ASSURANCES
6251
Assurances multirisques
6252
Assurances matériel de transport
6253
Assurances risques d'exploitation
6254
Assurances responsabilité du producteur
6255
Assurances insolvabilité clients
6256
Assurances transports sur achats
6257
Assurances transports sur ventes
6258
Autres primes d'assurances
626 ÉTUDES, RECHERCHES ET
DOCUMENTATION
6261
Études et recherches
6265
Documentation générale
6266
Documentation technique
627 PUBLICITÉ, PUBLICATIONS,
RELATIONS PUBLIQUES
6271
Annonces, insertions
6272
Catalogues, imprimés publicitaires
6273
Échantillons
6274
Foires et expositions
6275
Publications
6276
Cadeaux à la clientèle -
6277
Frais de colloques, séminaires, conférences
6278
Autres charges de publicité et relations publiques
628 FRAIS DE
TÉLÉCOMMUNICATIONS
6281
Frais de téléphone
6282
Frais de télex
6283
Frais de télécopie
6288
Autres frais de télécommunications
631 FRAIS BANCAIRES
6311
Frais sur titres (achat, vente, garde)
6312 Frais sur effets
6313
Location de coffres
6315
Commissions sur cartes de crédit
6316
Frais d'émission d'emprunts
6318
Autres frais bancaires
632 RÉMUNÉRATIONS
D'INTERMÉDIAIRES ET DE CONSEILS
6321
Commissions et courtages sur achats
6322
Commissions et courtages sur ventes
6323
Rémunérations des transitaires
6324
Honoraires
6325
Frais d'actes et de contentieux
6328
Divers frais
633 FRAIS DE FORMATION DU
PERSONNEL
634 REDEVANCES POUR BREVETS,
LICENCES, LOGICIELS ET DROITS SIMILAIRES
6342
Redevances pour brevets, licences, concessions et droits similaires
6343 Redevances pour logiciels
6344
Redevances pour marques
635 COTISATIONS
6351
Cotisations
6358
Concours divers
637 RÉMUNÉRATIONS DE PERSONNEL
EXTÉRIEUR À L'ENTREPRISE
6371
Personnel intérimaire
6372
Personnel détaché ou prêté à l'entreprise
638 AUTRESCHARGES EXTERNES
6381
Frais de recrutement du personnel
6382
Frais de déménagement
6383
Réceptions
6384
Missions
641 IMPÔTS ET TAXES DIRECTS
6411
Impôts fonciers et taxes annexes
6412
Patentes, licences et taxes annexes
6413
Taxes sur appointements et salaires
6414
Taxes d'apprentissage
6415
Formation professionnelle continue
6418
Autres impôts et taxes directs
645 IMPÔTS ET TAXES INDIRECTS
646 DROITS D'ENREGISTREMENT
6461
Droits de mutation
6462
Droits de timbre
6463
Taxes sur les véhicules de société
6464
Vignettes
6468
Autres droits
647 PÉNALITÉS ET AMENDES
FISCALES
6471
Pénalités d'assiette, impôts directs
6472
Pénalités d'assiette, impôts indirects
6473
Pénalités de recouvrement, impôts directs
6474
Pénalités de recouvrement, impôts indirects
6478
Autres amendes pénales et fiscales
648 AUTRES IMPÔTS ET TAXES
651 PERTES SUR CRÉANCES
CLIENTS ET AUTRES DÉBITEURS
6511
Clients
6515
Autres débiteurs
652 QUOTE-PART DE RÉSULTAT SUR
OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN
6521
Quote-part transférée de bénéfices (comptabilité du gérant)
6525
Pertes imputées par transfert (comptabilité des associés non gérants)
653 QUOTE-PART DE RÉSULTAT
ANNULÉE SUR EXÉCUTION PARTIELLE DE CONTRATS PLURIEXERCICES
654 VALEURS COMPTABLES DES
CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS
658 CHARGES DIVERSES
6581
Jetons de présence et autres rémunérations d'administrateurs
6582
Dons
6583
Mécénat
659 CHARGES PROVISIONNÉES
D'EXPLOITATION
6591
sur risques à court terme
6593 sur stocks
6594
sur créances
6598
Autres charges provisionnées
661 RÉMUNÉRATIONS DIRECTES VERSÉES AU PERSONNEL NATIONAL
6611
Appointements, salaires et commissions
6612
Primes et gratifications
6613
Congés payés
6614
Indemnités de préavis, de licenciement et de recherche d'embauche
6615
Indemnités de maladie versées aux travailleurs
6616
Supplément familial
6617
Avantages en nature
6618
Autres rémunérations directes
662 RÉMUNÉRATIONS DIRECTES
VERSÉES AU PERSONNEL NON NATIONAL
6621
Appointements, salaires et commissions
6622
Primes et gratifications
6623
Congés payés
6624
Indemnités de préavis, de licenciement et de recherche d'embauche
6625
Indemnités de maladie versées aux travailleurs
6626
Supplément familial
6627
Avantages en nature
6628
Autres rémunérations directes
663INDEMNITÉS FORFAITAIRES
VERSÉES AU PERSONNEL
6631
Indemnités de logement
6632
Indemnités de représentation
6633
Indemnités d'expatriation
6638
Autres indemnités et avantages divers
664 CHARGES SOCIALES
6641
Charges sociales sur rémunération du personnel national
6642
Charges sociales sur rémunération du personnel non national
666 RÉMUNÉRATION ET CHARGES
SOCIALES DE L’EXPLOITANT INDIVIDUEL
6661
Rémunération du travail de l'exploitant
6662
Charges sociales
667 RÉMUNÉRATION TRANSFÉRÉE DE
PERSONNEL EXTÉRIEUR
6671
Personnel intérimaire
6672
Personnel détaché ou prêté à l'entreprise
668 AUTRES CHARGES SOCIALES
6681
Versements aux Syndicats et Comités d'entreprise, d'établissement
6682
Versements aux Comités d'hygiène et de sécurité
6683
Versements aux autres oeuvres sociales
6684
Médecine du travail et pharmacie
671 INTÉRÊTS DES EMPRUNTS
6711
Emprunts obligataires
6712
Emprunts auprès des établissements de crédit
6713
Dettes liées à des participations
6721NTÉRÉTS DANS LOYERS DE
CRÉDIT-BAIL ET CONTRATS ASSIMILÉS
6721
Intérêts dans loyers de crédit-bail immobilier
6722
Intérêts dans loyers de crédit-bail mobilier
6723
Intérêts dans loyers des autres contrats
673 ESCOMPTES ACCORDÉS
674 AUTRES INTÉRÊTS
6741
Avances reçues et dépôts créditeurs
6742
Comptes courants bloqués
6743
Intérêts sur obligations cautionnées
6744
Intérêts sur dettes commerciales
6745
Intérêts bancaires et sur opérations de trésorerie et d'escompte
6748
Intérêts sur dettes diverses
675 ESCOMPTES DES EFFETS DE
COMMERCE
676 PERTES DE CHANGE
677 PERTES SUR CESSIONS DE
TITRES DE PLACEMENT
678 PERTES SUR RISQUES
FINANCIERS
6781
sur rentes viagères
6782
sur opérations financières
6784
sur instruments de trésorerie
679 CHARGES PROVISIONNÉES
FINANCIÈRES
6791
sur risques financiers
6795
sur titres de placement
6798 Autres charges provisionnées financières
681 DOTATIONS AUX
AMORTISSEMENTS D'EXPLOITATION
6811
Dotations aux amortissements des charges immobilisées
6812
Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles
6813
Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles
687 DOTATIONS AUX
AMORTISSEMENTS À CARACTÈRE FINANCIER
6872
Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
6878
Autres dotations aux amortissements à caractère financier
691 DOTATIONS AUX PROVISIONS
D'EXPLOITATION
6911
pour risques et charges
6912
pour grosses réparations
6913
pour dépréciation des immobilisations incorporelles
6914
pour dépréciation des immobilisations corporelles
697 DOTATIONS AUX PROVISIONS
FINANCIÈRES
6971
pour risques et charges
6972
pour dépréciation des immobilisations financières
73 VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ET SERVICES PRODUITS
77 REVENUS FINANCIERS ET PRODUITS ASSIMILES
701 VENTES DE MARCHANDISES
7011
dans la Région (1)
7012
hors Région (1)
7013
aux entreprises du groupe dans la Région
7014 aux entreprises du groupe hors Région
702 VENTES DE PRODUITS FINIS
7021
dans la Région (1)
7022
hors Région (1)
7023
aux entreprises du groupe dans la Région
7024 aux entreprises du groupe hors Région
703 VENTES DE PRODUITS
INTERMÉDIAIRES
7031
dans la Région (1)
7032
hors Région (1)
7033
aux entreprises du groupe dans la Région
7034 aux entreprises du groupe hors Région
704 VENTES DE PRODUITS
RÉSIDUELS
7041
dans la Région (1)
7042
hors Région (1)
7043
aux entreprises du groupe dans la Région
7044 aux entreprises du groupe hors Région
705 TRAVAUX FACTURÉS
7051
dans la Région (1)
7052
hors Région (1)
7053 aux entreprises du groupe dans la Région
7054 aux entreprises du groupe hors Région
706 SERVICES VENDUS
7061
dans la Région (1)
7062
hors Région (1)
7063
aux entreprises du groupe dans la Région
7064 aux entreprises du groupe hors Région
(1) À l'exception des ventes aux entreprises du groupe.
707 PRODUITS ACCESSOIRES
7071
Ports, emballages perdus et autres frais facturés
7072
Commissions et courtages (2)
7073
Locations (2)
7074
Bonis sur reprises et cessions d'emballages
7075
Mise à disposition de personnel facturée (2)
7076
Redevances pour brevets, logiciels, marques et droits similaires (2)
7077
Services exploités dans l'intérêt du personnel
7078
Autres produits accessoires
(2) À inscrire au
compte 706 si ces produits correspondent à une activité principale de
l'entreprise.
711 SUR PRODUITS À L’EXPORTATION
712 SUR PRODUITS À
L'IMPORTATION
713 SUR PRODUITS DE
PÉRÉQUATION
718 AUTRES SUBVENTIONS
D'EXPLOITATION
7181
Versées par l'État et les collectivités publiques
7182
Versées par les organismes internationaux
7183
Versées par des tiers
721 IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
722 IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
726 IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES
(En cas d'offre
publique d'échange (O.E.E.) ou d'achat (O.E.A.) notamment.)
734 VARIATIONS DES STOCKS DE
PRODUITS EN COURS
7341
Produits en cours
7342
Travaux en cours
735 VARIATIONS DES EN-COURS DE
SERVICES
7351
Études en cours
7352
Prestations de services en cours
736 VARIATIONS DES STOCKS DE
PRODUITS FINIS
737 VARIATIONS DES STOCKS DE
PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS
7371
Produits intermédiaires
7372
Produits résiduels
752 QUOTE-PART DE RÉSULTAT SUR
OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN
7521
Quote-part transférée de pertes (comptabilité du gérant)
7525
Bénéfices attribués par transfert
(comptabilité des associés non gérants)
753 QUOTE-PART DE RÉSULTAT SUR
EXÉCUTION PARTIELLE DE CONTRATS PLURI-EXERCICES
754 PRODUITS DES CESSIONS
COURANTES D'IMMOBILISATIONS
758PRODUITS DIVERS
7581
Jetons de présence et autres rémunérations d'administrateurs
7582
Indemnités d'assurances reçues
759 REPRISES DE CHARGES
PROVISIONNÉES D'EXPLOITATION
7591
sur risques à court terme
7593
sur stocks
7594
sur créances
7598
sur autres charges provisionnées
771 INTÉRÊTS DE PRÊTS
772 REVENUS DE PARTICIPATIONS
773 ESCOMPTES OBTENUS
774 REVENUS DE TITRES DE
PLACEMENT
776 GAINS DE CHANGE
777 GAINS SUR CESSIONS DE
TITRES DE PLACEMENT
778 GAINS SUR RISQUES
FINANCIERS
7781
sur rentes viagères
7782
sur opérations financières
7784
sur instruments de trésorerie
779 REPRISES DE CHARGES
PROVISIONNÉES FINANCIÈRES
7791
sur risques financiers
7795
sur titres de placement
7798
Autres charges provisionnées financières
781 TRANSFERTS DE CHARGES
D'EXPLOITATION
787 TRANSFERTS DE CHARGES
FINANCIÈRES
791 REPRISES DE PROVISIONS
D'EXPLOITATION
7911
pour risques et charges
7912
pour grosses réparations
7913
pour dépréciation des immobilisations incorporelles
7914
pour dépréciation des immobilisations corporelles
797 REPRISES DE PROVISIONS
FINANCIÈRES
7971
pour risques et charges
7972
pour dépréciation des immobilisations financières
798 REPRISES D'AMORTISSEMENTS
(Cas de révision
de plan d'amortissement.)
81
VALEURS COMPTABLES DES CESSIONS D’IMMOBILISATIONS
82 PRODUITS DES CESSIONS D’IMMOBILISATIONS
83 CHARGES HORS ACTIVITES ORDINAIRES
84 PRODUITS HORS ACTIVITES ORDINAIRES
85 DOTATIONS HORS ACTIVITES ORDINAIRES
86 REPRISES HORS ACTIVITES ORDINAIRES
87 PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS
811 IMMOBILISATIONS
INCORPORELLES
812 IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
816 IMMOBILISATIONS
FINANCIÈRES
821 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
822 IMMOBILISATIONS
CORPORELLES
826 IMMOBILISATIONS
FINANCIÈRES
831 CHARGES H.A.O. CONSTATÉES
834 PERTES SUR CRÉANCES H.A.O.
835 DONS ET LIBÉRALITÉS
ACCORDÉS
836 ABANDONS DE CREANCES
CONSENTIS
839 CHARGES PROVISIONNÉES
H.A.O.
841 PRODUITS H.A.O. CONSTATES
845 DONS ET LIBÉRALITÉS
OBTENUS
846 ABANDONS DE CRÉANCES
OBTENUS
848 TRANSFERTS DE CHARGES
H.A.O.
849 REPRISES DE CHARGES
PROVISIONNÉES H.A.O.
851 DOTATIONS AUX PROVISIONS
RÉGLEMENTÉES
852 DOTATIONS AUX
AMORTISSEMENTS H.A.O.
853 DOTATIONS AUX PROVISIONS
POUR DÉPRÉCIATION H.A.O.
854 DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR
RISQUES ET CHARGES H.A.O.
858 AUTRES DOTATIONS H.A.O.
861 REPRISES DE PROVISIONS
RÉGLEMENTÉES
862 REPRISES D'AMORTISSEMENTS
H.A.O
863 REPRISES DE PROVISIONS
POUR DÉPRÉCIATION H.A.O.
864 REPRISES DE PROVISIONS
POUR RISQUES ET CHARGES H.A.O.
865 REPRISES DE SUBVENTIONS
D'INVESTISSEMENT
868 AUTRES REPRISES H.A.O.
871 PARTICIPATION LÉGALE AUX
BÉNÉFICES
872 PARTICIPATION
CONTRACTUELLE AUX BÉNÉFICES
878 AUTRES PARTICIPATIONS '
881 ÉTAT
884 COLLECTIVITÉS PUBLIQUES
886 GROUPE
888 AUTRES
891 IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
DE L’EXERCICE
8911
Activités exercées dans l'État
8912 Activités exercées dans les autres États de la Région
8913 Activités exercées hors Région
892 RAPPELS D'IMPÔTS SUR
RÉSULTATS ANTÉRIEURS
895 IMPÔT MINIMUM FORFAITAIRE
(I.M.F)
899 DÉGRÈVEMENTS ET
ANNULATIONS D'IMPÔTS SUR RÉSULTATS ANTÉRIEURS
8991
Dégrèvements
8994
Annulations pour pertes rétroactives
90
ENGAGEMENTS OBTENUS ET ENGAGEMENTS ACCORDES
91
CONTREPARTIES DES ENGAGEMENTS
CLASSE 9 : COMPTES DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE
ENGAGEMENTS OBTENUS
901 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT
OBTENUS
9011
Crédits confirmés obtenus
9012
Emprunts restant à encaisser
9013
Facilités de financement renouvelables
9014
Facilités d'émission
9018
Autres engagements de financement obtenus
902 ENGAGEMENTS DE GARANTIE
OBTENUS
9021
Avals obtenus
9022
Cautions, garanties obtenues
9023
Hypothèques obtenues
9024
Effets endossés par des tiers
9028
Autres garanties obtenues
903 ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES
9031
Achats de marchandises à terme
9032
Achats à terme de devises
9033
Commandes fermes des clients
9038
Autres engagements réciproques
904 AUTRES ENGAGEMENTS OBTENUS
9041
Abandons de créances conditionnelles
9043
Ventes avec clause de réserve de propriété
9048
Divers engagements obtenus
ENGAGEMENTS ACCORDÉS
905 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT
ACCORDÉS
9051 Crédits accordés non décaissés
9058 Autres engagements de financement accordés
906 ENGAGEMENTS DE GARANTIE ACCORDÉS
9061
Avals accordés
9062
Cautions, garanties accordées
9063
Hypothèques accordées
9064
Effets endossés par l'entreprise
9068
Autres garanties accordées
907 ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES
9071
Ventes de marchandises à terme
9072
Ventes à terme de devises
9073
Commandes fermes aux fournisseurs
9078
Autres engagements réciproques
908 AUTRES ENGAGEMENTS
ACCORDÉS
9081
Annulations conditionnelles de dettes
9082
Engagements de retraite
9083
Achats avec clause de réserve de propriété
9088
Divers engagement- accordés
911 À 914 CONTREPARTIE DES
ENGAGEMENTS OBTENUS, 901 À 904
915 À 918 CONTREPARTIE DES
ENGAGEMENTS ACCORDÉS, 905 À 908
|
92 |
COMPTES
RÉFLÉCHIS |
|
93 |
COMPTES
DE RECLASSEMENTS |
|
94 |
COMPTES
DE COÛTS |
|
95 |
COMPTES
DE STOCKS |
|
96 |
COMPTES
D'ÉCARTS SUR COÛTS PRÉÉTABLIS |
|
97 |
COMPTES
DE DIFFÉRENCES DE
TRAITEMENT COMPTABLE |
|
98 |
COMPTES
DE RÉSULTATS |
|
99 |
COMPTES
DE LIAISONS INTERNES |